TITRE I : STRUCTURES
(de
l'article 1 à l'article 45)
Chapitre 1 : La fédération
Chapitre 2 : Les ligues
Chapitre 3 : Les structures et les commissions
Chapitre 4 : Le club
Chapitre 5 : Le joueur
Chapitre
1 : Obligations des clubs
Chapitre 2 : Obligations des dirigeants
Chapitre 3 : Assurances
TITRE III : LA LICENCE
(de l'article 58 à
l'article 96) Chapitre 1 : Type de
licences
Chapitre 2 : Obtention de la licence
Chapitre 3 : Périodes d'enregistrement
Chapitre 4 : Qualification
Chapitre 5 : Transfert de joueur
Chapitre 6 : Transferts internationaux
Chapitre 7 : Agent de joueurs TITRE IV : LES COMPETITIONS
(de l'article 97 à
l'article 156)Chapitre 1 :
Organisation des compétitions
Chapitre 2 : Déroulement des rencontres
Chapitre 3 : Participation aux rencontres
Chapitre 4 : Commissaires aux matchs et arbitres