BUREAU  DE  LIGUE

 

(P.01.B.L/ B0 N°24.S.2009/2010)

 

           SEANCE DU MERCREDI 03 FEVRIER 2010

 

             MEMBRES PRESENTS

 

MM. BOULEFAAT,  Président

         MISSOUM             LOUCHEL             BOUZIANE

         ZEMAM                 KEMMOUCHE        MAZARI     

         BENNAI                MEACHE              DELLALI    

         BENCHENAA       NAMANE               AIT AHMED

MEBERBCHE

                           

¨      La séance a été ouverte à 14H30  par  Monsieur  BOULEFAAT, Noureddine, Président  de  la Ligue. Après  avoir  souhaité la bienvenue aux Membres, et après  adoption du procès verbal  de  la  précédente  réunion,  le Président passe la parole au Secrétaire Général qui donne  lecture  de l’ordre du jour, du courrier et de l’examen des travaux des Commissions.

 

 

COURRIER : ARRIVEE

 

F.A.F: Commission d’Organisation de la Coupe d’Algérie

 

¨      Aide financière aux Clubs qualifiés en Coupe d’Algérie : Subvention greffée d’affectation  spéciale  destinée  aux  Clubs  de  Football  en  Catégories  U15 – U17 – U20 et Clubs Féminins, d’un montant de 100.000,00 DA par Club qualifié,  qui fera l’objet incessamment d’un versement à la Ligue par la Fédération Algérienne de Football.

 

JUNIORS             CADETS             MINIMES             FEMININES

 

-  CRBelouizdad        - RCKouba           - MCAlger             - ASCEAlger Centre

      - USMAlger                - JSMBéjaia                   - CRBelouizdad    - FCBéjaia               

                                                                                           - CLTebessi Belouizdad

 

F.A.F : Commission d’Organisation  de la Coupe d’Algérie

 

¨      COUPE D’ALGERIE « SENIORS » : 1/16ème de Finale

 

-         Les Clubs qualifiés  aux prochains Tours éliminatoires doivent  acquérir et porter des jeux d’équipements sportifs floqués du logo commercial  de WTA « Nedjma » sponsor  officiel  de la compétition. Pour ce faire, une subvention de 100.000 DA  est allouée à chaque Club à titre de participation financière de la F.A.F.

Le logo commercial « WTA : Nedjma » doit être  floqué sur la face avant des maillots  (Buste – position centrale – 28 cm en largeur sur 20,5 cm en hauteur) et sur  les cuissettes 13,5 cm en largeur sur 10 cm en hauteur.

Conformément au modèle publié sur les sites web de la  F.A.F (www faf.dz) et de la L.N.F (www lnf.org.dz). Cf. Publication intégrale.             

 

LIGUE INTER-REGIONS : Commission Juridictionnelle

 

¨      Demande de dossier relatif à la rencontre  de Championnat « Minimes » USBouzaréah / ESMDjedida du 23 Janvier 2010 aux fins de traitement du recours introduit par le CSA ESMadina Djedida. Nécessaire fait.

 

¨      Demande de dossier relatif à la rencontre  de Championnat « Seniors » DRBStaoueli / ERBOMoussa du 22 Janvier 2010 aux fins de traitement du recours introduit par le CSA : ERBouled Moussa. Nécessaire fait.

 

LIGUE DE WILAYA : Ain Defla

 

¨      Tournoi Maghrébin  de  Football Féminin : Organisé du 04 au 10 Mars 2010, sous le Haut Patronage de son Excellence   Monsieur le Ministre de la Jeunesse et des Sports et de Monsieur le Wali de la Wilaya de Ain Defla en collaboration avec la Direction de la Jeunesse et des Sports. Nécessaire fait pour surseoir  à la programmation des rencontres du Football Féminin durant la période considérée.

 

CLUBS SPORTIFS AMATEURS :

 

¨      CSA : Hydra AC : Désignation de Monsieur SAOUDI Mabrouk Abderrazak en qualité de Secrétaire de la Section de Football  en remplacement de Monsieur SAOUDI Mabrouk Karim désigné comme Secrétaire adjoint. Noté.

 

¨      CSA : IRBirmandreis : Désignation de Messieurs MANCER Youcef et SELMOUNE Tayeb, respectivement, en qualité de Médecin et Soigneur de la Section de Football. Noté.

 

¨      CSA : ESMDjedida : Désignation de Monsieur MOUHOUBI Ahmed en qualité de Secrétaire de Section de Football (catégorie Seniors) à compter du 20 Janvier 2010. Noté.

 

 

¨      CSA : CRBTessala El Merdja : Copie  de  démission de Monsieur GADOURI Abbdelkader de ses fonctions de Secrétaire des Catégories de Jeunes  introduite auprès de son Club. Noté.

 

¨      CSA : OCAzzazga : Demande de délivrance  de licences  de Dirigeants et de Médecins du Club. Noté.

 

 

DEMANDES  DE  DESIGNATION

      DE COMMISSAIRES AUX MATCHS

 

CLUBS DEMANDEURS

RENCONTRES

CATEGORIES

 

JOURNEES

STADES

JSIOuazzoug

ASCEH/JSIO

Seniors

Vendredi 05.02.2010

El Hachimia

USMDBKhedda

OSEK/USMDBK

‘’

‘’            ‘’

El Kseur

ECOued Smar

DRBS/ECOS

‘’

‘’            ‘’

Zéralda

OCBeaulieu

CMBT / OCB

‘’

Samedi 06.02.2010

Thénia

 

 

BULLETINS OFFICIELS: 2009/2010

 

¨      Le Bureau de Ligue prend connaissance du contenu des bulletins officiels des Ligues  et remercie leurs expéditeurs.

 

Ø  LIGUES REGIONALES :

 

-         Annaba __________________________ N° 12

-         Blida ____________________________ N° 19

-         Oran_____________________________ N° 21

 

Ø  LIGUES DE WILAYA :

 

-         Alger ____________________________           N° 20

-         Béjaia ___________________________  N° 13 et 14

-         Tiaret ___________________________  N° 09

 

 

             DONNEES STATISTIQUES

  DU CHAMPIONNAT REGIONAL D’ALGER 

            PHASE RETOUR « 2009/2010 »

 

                                  PERFORMANCES

 

DIVISIONS

REGIONALES

MATCHS

BUTS

RENCONTRES A L’EXTERIEUR

VICTOIRES

NULS

UNE

120

275

22

39

 

DEUX

A

120

264

22

42

B

120

312

30

24

C

120

271

37

31

TOTAUX

480

1.122

111

136

 

 

    SANCTIONS   DISCIPLINAIRES     

 

                                                 « CHAMPIONNAT : SENIORS »

 

DIVISIONS

REGIONALES

 

JOUEURS SENIORS

SUSPENSIONS

HUIS

CLOS

TOTAUX

Avertis

Exclus

Non exclus

Dirigeants

Entraîneurs

UNE

547

48

/

22

09

03

629

  

DEUX 

A

480

47

09

07

06

02

551

B

492

45

06

14

06

01

564

C

544

45

00

05

10

02

606

TOTAUX

2063

185

15

48

31

08

2350

 

 

 

 

CONDOLEANCES

 

 

¨      Profondément   touchés   par   le  décès   de  la Mère   de  Messieurs TEMANI Boualem et Youcef,  Anciens Arbitres Fédéraux de la Région d’Alger et respectivement Ancien Membre du Bureau de Ligue  et Membre de Commission d’Arbitrage,  le  Président  et les Membres du Bureau  de  Ligue et des Commissions, les Arbitres  et  le Personnel Administratif  leurs présentent  les condoléances des plus sincères et les assurent  de  leur profonde sympathie.

 

Puisse Dieu, le tout puissant, accorder à la défunte sa sainte miséricorde.

 

 

 

¨      Profondément   touchés   par   le  décès   de  la Soeur   de  Monsieur BENRAMDANE Youcef,  Trésorier du CSA : IRBEl Achour,  le  Président  et les Membres du Bureau  de  Ligue et des Commissions, les Arbitres  et  le Personnel Administratif  lui présentent  les condoléances des plus sincères et lui assurent  de  leur profonde sympathie.

 

Puisse Dieu, le tout puissant, accorder à la défunte sa sainte miséricorde.

 

 

 

 

LE PRESIDENT                                                                  LE SECRETAIRE GENERAL

 

BOULEFAAT  N.                                                                             MISSOUM   M.                                          

 

 

 

 

 

INFRACTIONS ENTRAINANT UNE RETROGRADATION

EN DIVISIONS INFERIEURES

 

EXTRAITES DU REGLEMENT DU CHAMPIONNAT

DE FOOTBALL AMATEUR « REGIONAL »

 

Sanctions applicables à la Phase « Retour »

 

Article 51 : Service d’ordre

 

1.   Le club recevant  est tenu d’obtenir la présence du service d'ordre. 

2.   Au cas où une rencontre senior n’a pas eu lieu en raison de l’absence du service d’ordre, le club recevant est sanctionné par :

 

PHASE  « RETOUR »

-      Match perdu par pénalité ;

-      Suspension  de  l’équipe  senior  pour  la  saison  en  cours  et rétrogradation en division  inférieure.

-      Dans l’éventualité où cette équipe se trouve parmi les relégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions.

 

3.   Pour les rencontres de jeunes,  l’absence de service d’ordre est sanctionnée par :

-      Match perdu par pénalité ; 

-      Cinq mille (5.000 DA) d’amende pour le club.

 

Article 59 : Effectif seniors

 

1)   Si, au cours d’un match une équipe senior d’un club  se présente sur le terrain avec un effectif de moins de onze (11) joueurs, la rencontre n’aura pas lieu et l’équipe contrevenante est sanctionnée  par :

 

PHASE  « RETOUR »

-       Match perdu par pénalité ;

-       Suspension de l’équipe senior pour la saison en cours et rétrogradation en division inférieure ;

-       Dans le cas où cette équipe se trouve parmi les relégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions.

 

2)   Si au cours d’une rencontre une équipe senior d’un club  se présente sur le terrain avec un effectif de onze (11) joueurs au plus et se  trouve réduite à moins de sept (07) joueurs, les sanctions suivantes sont appliquées :

 

PHASE  « RETOUR »

-       Match perdu par pénalité ;

-       Suspension de l’équipe senior pour la saison en cours et rétrogradation en division inférieure ;

-       Dans le cas où cette équipe se trouve parmi les relégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions.                                               

 

 

 

Article 61 : Equipement

 

 

1.  Les équipes doivent être uniformément vêtues aux couleurs de leur club déclarées à l'engagement et conformément à la loi IV de l'International Board.

 

 

2.  Quinze jours avant le début du championnat, les clubs doivent communiquer à la ligue les couleurs  principales et les couleurs de réserves de leurs équipements.

 

 

3.  Avant le début de chaque saison sportive, la ligue publie sur son bulletin officiel la liste des couleurs des équipements des clubs.   

 

 

4.  Si au cours d’un match, les tenues (maillots, shorts et bas) des deux équipes en présence sont de même couleur ou prêtent à équivoque, les joueurs du club recevant doivent obligatoirement changer de tenues afin d’éviter toute confusion dans le déroulement du match. Si le club recevant refuse le changement de tenue, il encourt les sanctions suivantes:

 

PHASE  « RETOUR »

 

-       Match perdu par pénalité ;

-       Suspension de l’équipe senior pour la saison en cours et   rétrogradation en division inférieure ;

-       Dans l’éventualité où cette équipe se trouve parmi les relégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions.

 

5.  Pour l’équipe de jeunes d’un club, les sanctions appliquées sont :

-       Match perdu par pénalité.

-       Dix mille dinars (10.000 DA) d’amende pour le club.

 

6.   Pour une rencontre se déroulant sur un terrain neutre, il est procédé au tirage au sort pour désigner l'équipe qui doit changer de tenue. Tout refus de l'équipe tirée au sort entraîne les sanctions suivantes :

 

-       Match perdu par pénalité ;

-       Vingt   mille dinars (20.000 DA) d’amende pour le club.

 

7.  Le gardien de but doit porter des couleurs le distinguant nettement des joueurs des deux équipes et de l'arbitre; il doit prévoir des tenues alternatives afin de pouvoir, à la demande de l'arbitre, effectuer le changement.

 

 

 

Article 62 : Ballons

 

 

L’équipe qui reçoit doit fournir un minimum de quatre (04) ballons. 

Le club visiteur doit également fournir deux (02) ballons qui restent à la disposition de l’arbitre. 

 

1. Si la rencontre est arrêtée ou n'a pas eu sa durée réglementaire pour manque de ballons, le club recevant encourt les sanctions suivantes :

 

PHASE  « RETOUR »

 

-       Match perdu par pénalité ;

-       Suspension de l’équipe senior pour la saison en cours et rétrogradation en division inférieure ;

-       Dans l’éventualité où cette équipe se trouve parmi les relégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions.

 

2. Si le club visiteur n’a pas fourni le nombre de ballons requis, il est sanctionné par une amende de dix mille dinars (10.000 DA)

 

3.   Pour les rencontres de jeunes, l’équipe recevant  est   sanctionnée par :

-       Match perdu par pénalité ;

-       Cinq mille dinars (5.000 DA) d’amende pour le club.

 

 

Article 63 : Forfait, refus de participation ou abandon de terrain d’une équipe

 

1.   Si  une équipe seniors d’un club déclare forfait, abandonne le terrain ou refuse de participer à une rencontre, le club encourt les sanctions suivantes :

 

PHASE  « RETOUR »

 

-       Match perdu par pénalité.

-       Suspension de l’équipe senior pour la saison en cours et rétrogradation en division inférieure.

-       Dans l’éventualité où cette équipe se trouve parmi les relégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions.

 

2.   Pour l’équipe de jeunes d’un club, les sanctions appliquées sont :

 

-       Match perdu par pénalité ;

-       Défalcation d’un (01) point à l’équipe senior;

-       Cinq mille (5.000 DA) d’amende pour le club.

 

 

 

 

Article 92 : Infraction découverte par un club

 

L’inscription sur la feuille de match et/ou la participation d’un joueur (suspendu ou en fraude sur son état civil) découverte par un club suite à des réserves est sanctionnée par :

 

 

PHASE  « RETOUR »

 

-      Match perdu par pénalité ;

-      Un(01) an de suspension ferme pour le joueur fautif identifié de l’équipe seniors ;

-      Six (06) mois de suspension fermes pour le joueur fautif identifié des équipes de jeunes ;

-      Un  (01) an de suspension ferme de toute fonction officielle pour l’officiel (s) fautif (s) et une amende de :

-      Trois cent  mille dinars (300.000 DA)   pour l’officiel (s) fautif (s);

-      Deux cent  mille dinars (200.000 DA) pour l’équipe séniors;

-      Dix mille dinars (10.000 DA) pour les équipes de jeunes.

 

 

o  En plus, les sanctions suivantes sont appliquées :

 

Suspension de l’équipe pour la saison en cours et la rétrogradation en division inférieure.

 

 

Dans l’éventualité  où cette équipe se trouve parmi les relégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions.

 

 

 

COMMISSION  REGIONALE DE  DISCIPLINE

 

 

DIRECTION DE L’ADMINISTRATION ET DES FINANCES

 

 

 

DIRECTION DE L’ORGANISATION DES COMPETITIONS

 

 

LES HOMOLOGATIONS

 

 

LES DESIGNATIONS