DOSSIER D'ENGAGEMENT

Saison sportive: 2023 / 2024

Dossier d'engagement   (les pièces constituant le dossier)

1. 1/ Une Fiche d’engagement dans les compétitions. cliquez ici

2.  

3. 2/ Une copie légalisée de l’agrément du club, s'il y a changement

          3/ Une liste des membres élus du comité directeur, mandatés pour représenter le club auprès de

       la Ligue et des structures du Football.

1. 4/ Un quitus délivré par la ligue d’origine pour les clubs changeant de ligue. cliquez ici

2. 
   5/ Une attestation délivrée par une compagnie d’assurance relative aux contrats couvrant l’ensemble des membres des clubs, pour la saison 2023/2024, conformément au règlement des championnats de football amateur.

3. 
   6/ Une attestation de domiciliation délivrée par le gestionnaire de l’infrastructure sportive concernée dûment homologuée par la Ligue de football concernée. cliquez ici

          7/ Une fiche d’intégrité dûment signée et légalisée par le Président du club. cliquez ici

      

         8/ Une fiche de signalement dûment signée et légalisée par le Président du club. cliquez ici

  

               9/ Le paiement des frais d’engagement et les éventuels arriérés.
 

         10/ Le bilan financier de l’exercice 2022 et le rapport du commissaire aux comptes y afférent.

     

      11/ Un copie de l’assurance de l’infrastructure sportive pour toute la saison sportive 2023-2024