DOSSIER D'ENGAGEMENT
Saison sportive: 2022 / 2023
Dossier d'engagement (les pièces constituant le dossier)
1/ Une Fiche d’engagement dans les compétitions. cliquez ici
2/ Une copie légalisée de l’agrément du club, s'il y a changement
3/ Une liste des membres élus du comité directeur, mandatés pour représenter le club auprès de
la Ligue et des structures du Football.
4/ Un quitus délivré par la ligue d’origine pour les clubs changeant de ligue. cliquez ici
5/ Une attestation délivrée par une compagnie d’assurance relative aux
contrats couvrant l’ensemble des membres des clubs, pour la saison
2022/2023, conformément au
règlement des championnats de football amateur.
6/ Une attestation de domiciliation délivrée par le gestionnaire de
l’infrastructure sportive concernée dûment homologuée par la Ligue de
football concernée.
cliquez ici
7/ Une fiche d’intégrité dûment signée et légalisée par le Président du club. cliquez ici
8/ Une fiche de signalement dûment signée et légalisée par le Président du club. cliquez ici
9/ Le
paiement des frais d’engagement et les éventuels arriérés.
10/ Le bilan financier de l’exercice 2021 et le rapport du commissaire
aux comptes y afférent.